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Article : texte imprimé
Lauriane Clement, Auteur |Le parcours d'une loi (sur la maltraitance animale) et de son adoption par le Parlement.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Documentaire CDI 00475 Disponible document électronique
Présentation vidéo sur la commission mixte paritaire. La composition de la commission, son rôle dans le vote de textes de lois. La défintion et le rôle de la navette entre les chambres des députés (Assemblée nationale) et les sénateurs (Sénat). [...]Article : texte imprimé
Dossier sur la création ou la modification d'une loi en France. Itinéraire et instances de décision du projet ou proposition de loi à sa promulgation par le Président de la République. Les règlements et arrêtés qui complètent les lois. Procédure[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité archives Documentaire CDI 5553 Disponible texte imprimé
Jean-Paul Albert, Auteur ; Saubahe Ayadi-Takerkart, Auteur ; Jean-Claude Bauer, Illustrateur | Fleurus | La grande imagerie | 2015Ce livre présente : lhistoire des Républiques depuis la Révolution française, lanalyse des grands principes et le fonctionnement des institutions de la Ve République, le président de la République : son élection, son investiture, ses pouvoirs,[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 321.86 ALB Documentaire CDI 6716 Disponible document électronique
Sénat 2015Point sur les moyens de contrôle de l'action du gouvernement par le Sénat en France, notamment en interrogeant les ministres sur leur politique. Les différentes manières pour un sénateur de poser des questions.document électronique
Sénat 2015Présentation animée sur le parcours d'une loi en France, de l'examen du projet de loi par le Sénat et l'Assemblée nationale à sa promulgation. Son examen par une commission permanente du Sénat : le rôle du rapporteur, le débat et le vote en comm[...]document électronique
Sénat 2015Le point sur les étapes du vote d'une loi et le rôle du Sénat, en France : le dépôt du projet de loi par le gouvernement, l'étude du texte par une des commissions permanentes du Sénat, le vote du texte en séance publique, la transmission du text[...]texte imprimé
Sénat 2005Ce document offre des éléments pour comprendre l'importance du rôle du Sénat, assemblée parlementaire à part entière. Il s'adresse aux élèves, mais aussi aux professeurs pour les aider à faire comprendre l'importance des institutions dans notre [...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 328 SEN Documentaire CDI 3969 Disponible document électronique
Sénat 2014Le point sur le Sénat en France : le bicamérisme et son origine ; le rôle des deux chambres du Parlement (Sénat et Assemblée nationale) ; l'ancêtre du Sénat.document électronique
Sénat 2014Retour sur l'histoire du Sénat en France, de 1795 à 1870 : le Conseil des Anciens (1795 à 1800) ; le Sénat conservateur (1800 à 1814) ; la Chambre des Pairs (1815 à 1848) ; le Sénat du Second Empire (1852-1870). Jeu sur l'histoire du Sénat.document électronique
Sénat 2014Retour sur l'histoire du Sénat en France, de 1875 à 1958 : le Sénat de la Troisième République (1875 à 1940) ; le Conseil de la République (1946 à 1958) ; le Sénat de la Cinquième République. Discours en 1875 de Léon Gambetta sur son ralliement [...]document électronique
Sénat 2014Le point sur l'hémicycle du Sénat en France : la composition de la salle des Séances ; les débats dans l'hémicycle ; la limitation du temps de parole des sénateurs ; les groupes politiques ; le rôle des huissiers du Sénat. Photographie légendée [...]document électronique
Sénat 2014Retour sur l'histoire du palais du Luxembourg, siège du Sénat en France : l'origine de sa construction, ses différentes transformations et fonctions, les sénateurs célèbres, sa bibliothèque. Jeu pour découvrir l'intérieur du palais du Luxembourg.document électronique
Sénat 2014Le point sur le jardin du Luxembourg : sa superficie, ses activités, le travail des jardiniers pour son entretien. Jeu pour découvrir l'intérieur du palais du Luxembourg.document électronique
Sénat 2014Le point sur les instances du Sénat en France : rôle du président du Sénat ; rôle et composition du Bureau du Sénat ; Conférence des présidents ; rôle des Questeurs. Les présidents du Sénat de la Cinquième République. La diversité des corps de m[...]