Descripteurs
> 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit des mineurs
droit des mineurs |
Documents disponibles dans cette catégorie (14)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Article : texte imprimé
Jérémy Dres, Auteur |Reportage à la Villa Saint-Michel, à Paris, qui accueille des mineurs isolés.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Documentaire CDI 1466 Disponible Article : texte imprimé
Camille Laurans, Auteur |Des milliers de personnes témoignent en ce moment des incestes qu'elles ont subis étant enfants.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Documentaire CDI 3032 Disponible texte imprimé
Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 323.3 PEL Documentaire CDI 2181 Disponible texte imprimé
Depuis la Convention internationale relative aux droits de l'enfant de 1989, les droits des enfants sont officiellement reconnus dans le monde. Pourtant, 25 ans après, ils ne sont pas partout respectés, loin de là... Quelle est donc la place de [...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 323.3 LAN Documentaire CDI 3291 Disponible Article : texte imprimé
La loi permet aux mineurs d'adhérer à une association ou d'en créer une : explications.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Documentaire CDI 1939 Disponible Article : texte imprimé
Dossier : les engagements des enfants et des adolescents à l'école, dans la commune ou le département, dans une association ; les différents modes de consultation sur des projets qui les intéressent ; entretien avec la présidente du Haut Conseil[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Documentaire CDI 2810 Disponible Article : texte imprimé
Juliette Sausse, Auteur |Rencontre avec la comédienne Judith Godrèche, qui a dénoncé les violences sexuelles subies lorsqu'elle était adolescente.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Documentaire CDI 01334 Disponible document électronique
La justice civile ou pénale pour les enfants mineurs en France : le principe d'éducation, les principaux points de la loi. Encadré : extrait du préambule de l'ordonnance de 1945.document électronique
Ce qu'est un mineur, enfant ou adolescent : définition de ce que le fait d'être mineur représente. Responsabilité juridique des mineurs, émancipation des mineurs.Article : texte imprimé
Nicolas Martelle, Auteur |Une proposition de loi prévoit d'instaurer sur les réseaux sociaux un âge de majorité numérique.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Documentaire CDI 00887 Disponible Article : texte imprimé
Les enfants et les adolescents sont surreprésentés parmi les personnes pauvres en France. Comment expliquer cette surreprésentation ? Quelles sont les conséquences sur leur quotidien ?document électronique
La loi n'est pas la même pour les adultes et pour les mineurs. La Justice des mineurs tient compte de l'âge des enfants et adolescents, afin de les protéger et de préserver les intérêts de la collectivité.Article : texte imprimé
A l'occasion de l'anniversaire de l'ordonnance du 2 février 1945 qui organise le système de justice pour les mineurs, une réflexion est engagée par le gouvernement sur l'accompagnement des jeunes délinquants.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Documentaire CDI 9609 Disponible Article : texte imprimé
Une entreprise te demande de répondre à un sondage, voici tes droits et tes obligations.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives Documentaire CDI 2810 Disponible